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10/06/2024 - Conseil Municipal

Voir documents ci-joints.

Documents joints:

10062024 - Convocation CM

10062024 - Liste des délibérations

2024-021 Pouvoir CM au Maire cession de droit bail

2024-022 Contrat location MGEN commune

2024-023 Adhésion group. de com. IRVE SIEA

2024-024 Recours fonds de concours IRVE SIEA

2024-025 Pouvoir CM au Maire conv. serv. ENEDIS

2024-026 Durée d

10062024 - PV CM