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05/09/2024 Conseil Municipal
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Documents joints:
05092024 Liste des délibérations
2024-028 AGENCE 01 Convention Champ de Chêne
2024-029 Vente parcelle AM 335
2024-030 Vente parcelle bien sans maître
2024-031 Déclassement délaissé voirie
2024-032 Dénomination place future mairie
2024-033 Dénomination lot. Vie Vieille
2024-034 Bail commercial - Avenant n°08
2024-035 BOURG TRAITEUR - Avenant n°01
2024-036 COSOLUCE - Avenant au contrat
2024-037 Autorisation recrutement GUSO
2024-038 Révision règlement intérieur SDF