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Association: LES COULEURS DE CHANAY
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Documents joints
Bilan de la concertation (PDF - 4.88 Mo)
PLUIh - Arrêt 11 mars 2021 (PDF - 6.81 Mo)
Diagnostic et état initial de l'environnement (PDF - 27.31 Mo)
Etat initial de l'environnement (PDF - 6.2 Mo)
Diagnostic agricole (PDF - 26.47 Mo)
Explication des choix (PDF - 13.88 Mo)
Analyse et justification de la conso. d'espace (PDF - 2.09 Mo)
Rapport de présentation éval. environnementale (PDF - 13.05 Mo)
Articulation avec les plans et les programmes (PDF - 1.56 Mo)
Délibération CCPB (PDF - 3.38 Mo)
Mairie de Chanay : Elisabeth JEAMBENOIT
5 Place des Tilleuls 01 420 Chanay |
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04 50 59 50 38 |
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Les lundis de 08h30 à 12h00, Les mardis de 08h30 à 12h00, Fermé les mercredis, Les jeudis de 08h30 à 12h00 , Les vendredis de 08h30 à 12h00. |
Communauté de communes du Pays Bellegardien (CCPB)
195 rue Santos Dumont
01 200 Châtillon-en-Michaille
Pratique |
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Divers |
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