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09/05/2023 - Compte-rendu du conseil municipal

Accueil / Municipalité / Comptes rendus des séances de Conseil et délibérations / 09/05/2023 - Compte-rendu du conseil municipal

29/06/2023

  • Convocation publiée le 2 mai 2023,
  • Liste des délibérations publiée le 15 mai 2023,
  • Délibérations publiées le 15 mai 2023,
  • Procès-verbal publié le 29 juin 2023.

Pièces jointes

file_download 09052023 - Liste des délibérations.pdf (PDF - 0.37Mo) file_download 2023-015 - Acquisition de la parcelle cadastrée AM 43 Village de Chanay.pdf (PDF - 0.46Mo) file_download 2023-016 - Demande subvention habillement et matériel CPINI.pdf (PDF - 0.40Mo) file_download 2023-017 - Institution, taux et exonération TA.pdf (PDF - 0.37Mo) file_download 2023-018 - Convention MGA.pdf (PDF - 2.16Mo) file_download 2023-019 - Modification tableau des emplois.pdf (PDF - 0.78Mo) file_download 2023-020 - Modalités et tarifs salles communales.pdf (PDF - 0.86Mo) file_download N°4 - 09 mai 2023 - Public.pdf (PDF - 0.14Mo) file_download PV n°4 - 09 mai 2023 - Signé.pdf (PDF - 2.94Mo)
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5 Place des tilleuls

01420 Chanay - FRANCE

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