21/12/2023
- Convocation publiée le 14 novembre 2023,
- Liste des délibérations publiée le 24 novembre 2023,
- Délibérations publiées le 24 novembre 2023,
- Procès-verbal publié le 21 décembre 2023.
Pièces jointes
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2023-044 Bibliothèque - Convention pour les accueils de classes.pdf (PDF - 2.14Mo)
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2023-045 Site internet - Renouvellement du contrat de maintenance.pdf (PDF - 0.41Mo)
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2023-046 Charges de fonctionnement des écoles - Année scolaire 2022-2023.pdf (PDF - 0.70Mo)
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2023-049 Salle des fêtes - Révision du règlement intérieur.pdf (PDF - 2.58Mo)
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2023-047 Délégation de fonction du Conseil Municipal au Maire.pdf (PDF - 1.19Mo)
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2023-048 Désignation du référent déontologue pour les Elus de la commune de Chanay.pdf (PDF - 1.40Mo)
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2023-050 Convention de mise à disposition d_un local communal à une ou des associations.pdf (PDF - 1.20Mo)
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2023-051 Attribution de marché - Aménagement de la nouvelle mairie et de l_agence postale communale - Lot n° 5 serrurerie méatllerie.pdf (PDF - 0.45Mo)
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2023-052 DM n°01.pdf (PDF - 0.37Mo)
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2023-053 ONF - Etat d_assiette pour la campagne 2024.pdf (PDF - 0.40Mo)
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2023-054 Vente de parcelles communales à Monsieur COLLIN - Complément de la délibération n°2022-044.pdf (PDF - 0.40Mo)
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2023-055 Versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d_achat aux agents communaux.pdf (PDF - 0.95Mo)
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2023-056 CCPB - Approbation de deux rapports de la CLECT et des attributions de compensations.pdf (PDF - 0.91Mo)
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21112023 - Convocation public.pdf (PDF - 0.51Mo)
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21112023 - Liste des délibérations.pdf (PDF - 0.67Mo)
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21112023 - PV EXTERNE.pdf (PDF - 7.63Mo)
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24KG8E~L.PDF (PDF - 0.46Mo)
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