18/11/2024
Pièces jointes
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14112024 Convocation CM signée.pdf (PDF - 0.41Mo)
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14112024 Liste des délibérations.pdf (PDF - 0.66Mo)
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2024-041 DM n°01 - Dépassement des crédits du chapitre 27 - autres immobilisations financières.pdf (PDF - 0.40Mo)
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2024-042 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables.pdf (PDF - 0.43Mo)
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2024-043 Régularisation d_anomalies comptables sur les amortissements - Budget 2023.pdf (PDF - 0.43Mo)
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2024-044 Demande de subvention pour les besoins en matériel et en habillement - SLIS de Chanay Surjoux-Lhopital - Dépenses 2024.pdf (PDF - 0.37Mo)
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2024-045 Charges de fonctionnement des écoles - Année scolaire 2023-2024.pdf (PDF - 0.67Mo)
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2024-046 Acquisition de parcelles dans le cadre de la création d_un parking dans la rue Alphonse Bornard.pdf (PDF - 1.23Mo)
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2024-047 Ajout d_une mention sur la délibération n°2024-027 portant sur la vente des deux villas situées sur la parcelle AM 138.pdf (PDF - 0.61Mo)
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2024-048 Mise en place de la participation employeur dans le cadre de la PSC à compter du 1er janvier 2025.pdf (PDF - 1.02Mo)
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2024-049 CDG01 - Adhésion au contrat d_assurance des risques statutaires 2025-2028.pdf (PDF - 0.93Mo)
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2024-050 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité.pdf (PDF - 0.75Mo)
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2024-051 CCAS - Nomination d_un délégué supplémentaire.pdf (PDF - 0.39Mo)
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2024-052 Convention à intervenir avec l_association LPDC dans le cadre de l_utilisation des fours communaux situés aux hameaux de Contamine et de Vovray.pdf (PDF - 1.21Mo)
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2024-053 CCTV - Rapport d_activités et Compte Administratif - Anneée 2023..pdf (PDF - 0.63Mo)
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PV N°5 - 14 novembre 2024 - EXTERNE.pdf (PDF - 0.52Mo)
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