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15/10/2025 Compte-rendu du Conseil Municipal

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17/10/2025

Pièces jointes

file_download 15102025 Convocation signée.pdf (PDF - 1.00Mo) file_download 15102025 Liste des déliébrations.pdf (PDF - 1.22Mo) file_download 2025-036 Demande de subvention pour les besoins en matériel et en habillement - SLIS de Chanay Surjoux-Lhopital - Dépenses 2025.pdf (PDF - 0.99Mo) file_download 2025-037 Charges de fonctionnement des écoles - Année scolaire 2024-2025.pdf (PDF - 1.93Mo) file_download 2025-038 Bourg Traiteur - Avenant n°02 au contrat initial.pdf (PDF - 4.34Mo) file_download 2025-039 Prix de vente de l_une des villas située sur la parcelle AM138 et modification du partage du terrain - Maison Q sur diagnostic.pdf (PDF - 1.75Mo) file_download 2025-040 Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité.pdf (PDF - 2.77Mo) file_download 2025-041 Intégration de parcelles boisées dans le régime forestier.pdf (PDF - 1.12Mo) file_download 2025-042 Convention relative à la participation de la commune au financement de l_étude pré-opérationnelle d_une OPAH-RU étude habitat.pdf (PDF - 5.03Mo) file_download 2025-043 CCTV - Rapport d_activités et CA - Année 2024.pdf (PDF - 1.77Mo) file_download 2025-044 Présentation RPQS.pdf (PDF - 1.13Mo)
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